Conditions générales de vente
Éditeur du site
Nom commercial : JOKA
Propriétaire : Damien Bellehchili Selim
Statut : Auto-entrepreneur
SIRET : 884 805 508 00022
Adresse : 7 rue du Terrage, 75010 Paris, France
Email : contact@playjoka.com
Informations sur la marque
Nom de la marque : JOKA
Type : Marque verbale française
Numéro de dépôt INPI : 5240442
Date de dépôt : 23 mars 2026
Propriétaire de la marque : Damien Bellehchili Selim
Classes déposées : 28 (Jeux, Raquettes, Balles) · 41 (Activités sportives et divertissement)
Aperçu
Ce site web est exploité par Damien Bellehchili, auto-entrepreneur, sous le nom commercial JOKA. Partout sur le site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à JOKA.
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Tu t'engages à ne pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, et à respecter les lois applicables dans ta juridiction.
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Section 2 — Conditions générales
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Section 3 — Exactitude des informations
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Nous nous réservons le droit de modifier les contenus à tout moment, sans obligation de mise à jour.
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Section 5 — Produits et services
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Nous nous réservons le droit de limiter la vente à certaines personnes, régions ou juridictions, et de modifier ou interrompre la vente d'un produit à tout moment.
Section 6 — Facturation et informations de compte
Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande, notamment en cas de suspicion de revente ou de fraude.
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Section 7 — Outils tiers
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Article 8 — Liens tiers
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